En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.awake-group.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Innovateam SAS

• Adresse : 52 quai de Dion Bouton, 92800 Puteaux
• SAS au capital de 475 020 €
• SIRET : 48062945000044
• Code APE : 6202A
• RCS : Nanterre B 480 629 450
• TVA intracommunautaire : FR46480629450
• Création : StandOut France
• Responsable publication : Jean-David Guedj
• Hébergeur : o2switch– Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

Innovateam est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du responsable de la publication.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.